Haltemodul
Brevet européen · EP2843288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2843288
- Numéro de demande
- EP13192120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16M 11/04 (2006.01)F16M 11/10 (2006.01)F16M 13/00 (2006.01)A47F 7/024 (2006.01)E05B 73/00 (2006.01)
- Priorité
- TW 102216464 02.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.