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Brevet européen · EP2843310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2843310
Numéro de demande
EP13782106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
30 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23K 5/00 (2006.01)
F16K 3/08 (2006.01)
Priorité
JP 2012102766 27.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/058958 27.03.2013
Publication PCT
WO2013/161491 31.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

Mikuni Corporation

13-11 Sotokanda 6-chome Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

SATO, Hirokazu

Iwate-gun Iwate 020-0188, JP

OKUDERA, Taichi

Iwate-gun Iwate 020-0188, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.