Modulträger
Brevet européen · EP2843320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2843320
- Numéro de demande
- EP13198825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F24S 20/50 (2018.01)H02S 30/20 (2014.01)F24S 25/00 (2018.01)F24S 25/16 (2018.01)F24S 30/425 (2018.01)F24S 25/70 (2018.01)F24S 25/13 (2018.01)
- Priorité
- CH 14952013 02.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 13 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.