WÄGEEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2843379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2843379
- Numéro de demande
- EP13780749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)B65B 37/18 (2006.01)B65D 88/26 (2006.01)G01G 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012097952 23.04.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/000255 21.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/161137 31.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
KISHIMOTO, Hirotsugu
Hyogo 673-0849, JP
TSURUOKA, Masatomi
Hyogo 673-0849, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.