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Brevet européen · EP2843635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2843635
Numéro de demande
EP12875391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2012
Publié
4 mars 2015
Délivré
7 avr. 2021
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/103 (2006.01)
G08B 29/04 (2006.01)
G08B 29/18 (2006.01)
G08B 29/26 (2006.01)
Priorité
JP 2012102441 27.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/076931 18.10.2012
Publication PCT
WO2013/161101 31.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

IRUMANO Hidetaka

Shinagawa-ku, Tokyo 141-8660, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.