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Brevet européen · EP2843635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2843635
- Numéro de demande
- EP12875391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2012
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/103 (2006.01)G08B 29/04 (2006.01)G08B 29/18 (2006.01)G08B 29/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012102441 27.04.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/076931 18.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/161101 31.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
IRUMANO Hidetaka
Shinagawa-ku, Tokyo 141-8660, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.