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Brevet européen · EP2843670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2843670
Numéro de demande
EP13782504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
1 nov. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
H01B 7/04 (2006.01)
H01B 3/30 (2006.01)
Priorité
JP 2012104235 27.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/061721 22.04.2013
Publication PCT
WO2013/161730 31.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

Junkosha Inc.

Junkosha, Inc.

961-20, Fukuda, Kasama-shi Obaraki-ken 309-1603, JP

Inventeur

MATSUMOTO Osamu

Mito-shi, Ibaraki 319-0325, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.