Statorwicklung einer drehenden elektrischen Maschine

Brevet européen · EP2843806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2843806
Numéro de demande
EP13182831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
24 févr. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/04 (2006.01)
H02K 3/12 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
H02K 15/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 30 juin 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  3. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Inventeur

Haldemann, Johann

5242 Birr

Gombert, Christophe

90400 Vezelois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.