Statorwicklung einer drehenden elektrischen Maschine
Brevet européen · EP2843806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2843806
- Numéro de demande
- EP13182831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 24 févr. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/04 (2006.01)H02K 3/12 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)H02K 15/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 30 juin 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
- 24 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Haldemann, Johann
5242 Birr
Gombert, Christophe
90400 Vezelois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.