SCHNEESCHUTZ- UND SKIHELM

Brevet européen · EP2844097 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844097
Numéro de demande
EP13782498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
26 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A42B 3/12 (2006.01)
Priorité
US 201261637798 P 24.04.2012
US 201261731352 P 29.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/032438 15.03.2013
Publication PCT
WO2013/162770 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

  8. 9 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 09.09.2017

1 entrée antérieure
  1. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

BELL SPORTS, INC.

Bell Sports Inc.

5550 Scotts Valley Drive, Scotts Valley, CA 95066, US

Mandataire

IP Partners SA

A-One Business Center La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

Inventeur

WESSON, Robert

Scotts Valley, CA 95066, US

KASS, Samuel

Scotts Valley, CA 95066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.