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Brevet européen · EP2844102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844102
- Numéro de demande
- EP13719178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 1/04 (2006.01)A45D 1/06 (2006.01)A45D 2/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201207549 01.05.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051099 30.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/164594 07.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
MOORE, Tim
Royston Hertfordshire SG8 7XP, GB
GAGIANO, Mark Andrew
Piara Waters WA 6112, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.