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Brevet européen · EP2844102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844102
Numéro de demande
EP13719178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
27 févr. 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 1/04 (2006.01)
A45D 1/06 (2006.01)
A45D 2/00 (2006.01)
Priorité
GB 201207549 01.05.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051099 30.04.2013
Publication PCT
WO2013/164594 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

MOORE, Tim

Royston Hertfordshire SG8 7XP, GB

GAGIANO, Mark Andrew

Piara Waters WA 6112, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.