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Brevet européen · EP2844114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844114
- Numéro de demande
- EP12766244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2012
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 9/02 (2006.01)A41D 13/002 (2006.01)D04B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201213464463 04.05.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/054371 10.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/165456 07.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
COSTELLO, David
Marblehead, Massachusetts 01945, US
LIE, William K.
Methuen, Massachusetts 01844, US
DIONNE, Edward P.
Oxford, Maine 04270, US
WEBSTER, Marcus
Pelham, New Hampshire 03076, US
VAINER, Gadalia
Melrose, Massachusetts 02176, US
ROCK, Moshe
Brookline, Massachusetts 02446, US
HUNTER, Jane
Manassas, Virginia 20111, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.