ELEKTRISCHE MISCHER
Brevet européen · EP2844117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844117
- Numéro de demande
- EP13717823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 43/046 (2006.01)A47J 43/07 (2006.01)
- Priorité
- GB 201207207 25.04.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050899 08.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/160654 31.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
FIELDS, Robert
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.