ELEKTRISCHE MISCHER

Brevet européen · EP2844117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844117
Numéro de demande
EP13717823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
27 juil. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/046 (2006.01)
A47J 43/07 (2006.01)
Priorité
GB 201207207 25.04.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/050899 08.04.2013
Publication PCT
WO2013/160654 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Inventeur

FIELDS, Robert

Havant Hampshire PO9 2NH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.