MOPP ZUR REINIGUNG

Brevet européen · EP2844122 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844122
Numéro de demande
EP13773340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
23 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47L 13/20 (2006.01)
A47L 13/255 (2006.01)
Priorité
IT PD20120136 04.05.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/053518 03.05.2013
Publication PCT
WO2013/164796 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 23 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

Parties

Titulaire

TTS Cleaning S.r.l.

TTS Cleaning s.r.l.

Viale dell'Artigianato No. 12-14, 35010 S. Giustina in Colle (PD), IT

Inventeur

ZORZO, Renato

35010 Onara di Tombolo PD, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.