KLAPPBARER MOPHALTER MIT ROTATIONSBEGRENZER
Brevet européen · EP2844124 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844124
- Numéro de demande
- EP13729457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47L 13/24 (2006.01)
- Priorité
- IT PD20120137 04.05.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/053543 03.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/164800 07.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
ZORZO, Renato
35010 Onara di Tombolo PD, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.