CHIRURGISCHE VORLAGEN

Brevet européen · EP2844160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844160
Numéro de demande
EP13719146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
21 nov. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
GB 201207180 24.04.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051035 24.04.2013
Publication PCT
WO2013/160674 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

WHITE, Derrick

South Cave Yorkshire HU15 2AL, GB

SEEDHOM, Bahaa

Leeds Yorkshire LS19 7UE, GB

HOGG, Alexander John

Leeds Yorkshire LS17 9BQ, GB

TRESNAN, John

Pool-in-Wharfedale Yorkshire LS21 1TP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.