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Brevet européen · EP2844318 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844318
Numéro de demande
EP13719537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
23 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
Priorité
EP 12166720 04.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/058837 29.04.2013
Publication PCT
WO2013/164291 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

WENDLAND, Stefan

65926 Frankfurt am Main, DE

LIEWALD, Anke

65926 Frankfurt am Main, DE

RICHTER, Frank

65926 Frankfurt am Main, DE

STEPHAN, Caroline

63067 Offenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.