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Brevet européen · EP2844321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844321
Numéro de demande
EP13718842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
17 oct. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 12/00 (2018.01)
B05B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201261642284 P 03.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/058646 25.04.2013
Publication PCT
WO2013/164253 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Stamford Devices Limited

STAMFORD DEVICES LIMITED

Galway Business Park, Dangan Galway, IE

Inventeur

CASEY, Michael

Corrnamona County Galway, IE

POWER, John

Moycullen County Galway, IE

HYLAND, Kieran

Galway County Galway, IE

GREHAN, Joseph

Gort County Galway, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.