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Brevet européen · EP2844326 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844326
Numéro de demande
EP13784148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
15 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 avr. 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
US 201261641639 P 02.05.2012
Demande PCT
PCT/NZ2013/000077 01.05.2013
Publication PCT
WO2013/165263 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, East Tamaki Auckland 2013, NZ

Inventeur

CHEUNG, Dexter Chi Lun

Auckland 2013, NZ

SEEKUP, Peter Alan

Auckland 2013, NZ

PAYTON, Matthew Jon

Auckland 2013, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.