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Brevet européen · EP2844354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844354
Numéro de demande
EP13724928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
12 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 35/04 (2006.01)
F16F 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201213463986 04.05.2012
Demande PCT
PCT/US2013/036759 16.04.2013
Publication PCT
WO2013/165685 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Inventeur

PERNER, Judd J.

St. Paul, MN 55133-3427, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.