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Brevet européen · EP2844397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844397
Numéro de demande
EP13728922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
21 oct. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
AT 5182012 30.04.2012
Demande PCT
PCT/AT2013/000080 26.04.2013
Publication PCT
WO2013/163666 07.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 25 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.12.2015

  3. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

Hagleitner, Hans Georg

Lindenallee 11, 5700 Zell am See, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Hagleitner, Hans Georg

5700 Zell am See, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.