AUSWUCHTADAPTER

Brevet européen · EP2844413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844413
Numéro de demande
EP13718847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
16 janv. 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/00 (2006.01)
B23B 31/26 (2006.01)
Priorité
DE 202012101591 U 30.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/058758 26.04.2013
Publication PCT
WO2013/164270 07.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Inventeur

KIRMAYER, Lothar

84166 Adelkofen, DE

HAIMER, Franz

86568 Igenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.