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Brevet européen · EP2844454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844454
- Numéro de demande
- EP13722713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/42 (2006.01)B29C 49/58 (2006.01)B29C 49/78 (2006.01)//B29C 49/12 (2006.01)//B29C 49/06 (2006.01)//B29C 49/16 (2006.01)*B29K 267/00 (2006.01)*B29L 31/00 (2006.01)*B29K 105/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261638604 P 26.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/058704 26.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/160436 31.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.