PULVERPRESSE

Brevet européen · EP2844456 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844456
Numéro de demande
EP13719715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B30B 1/26 (2006.01)
B30B 11/02 (2006.01)
B30B 15/02 (2006.01)
B30B 1/28 (2006.01)
B30B 15/14 (2006.01)
Priorité
DE 102012103807 02.05.2012
Demande PCT
PCT/DE2013/100133 11.04.2013
Publication PCT
WO2013/163988 07.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 5 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 05.12.2022

  6. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Inventeur

HEMMER, Nicolas

54427 Kell am See, DE

FLESCH, Johannes

54290 Trier, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.