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Brevet européen · EP2844460 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844460
Numéro de demande
EP13719383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
1 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B31B 1/88 (2006.01)
B44B 5/00 (2006.01)
B41M 3/16 (2006.01)
B31B 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 12002845 23.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/001121 16.04.2013
Publication PCT
WO2013/159876 31.10.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

Route de Faraz 3, 1031 Mex

Inventeur

CAY, Erhan

CH-1020 Renens

HEINIGER, Cédric

CH-1073 Savigny

VALTERIO, Roberto

CH-1867 Ollon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.