LEUCHTE MIT REFLEKTOR

Brevet européen · EP2844474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844474
Numéro de demande
EP13714847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
27 juil. 2016
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 23/04 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012008641 02.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000783 14.03.2013
Publication PCT
WO2013/164051 07.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Heraeus Noblelight GmbH

Heraeusstrasse 12-14, 63450 Hanau, DE

Inventeur

SCHADT, Susanne

63505 Langenselbold, DE

PEIL, Michael

64853 Otzberg, DE

MAIWEG, Harald

41352 Korschenbroich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.