FLEXIBLES SUBSTRAT MIT INTEGRIERTER SCHALTUNG
Brevet européen · EP2844487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844487
- Numéro de demande
- EP12875785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 30 avr. 2012
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 16 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2012/035889 30.04.2012
- Publication PCT
- WO2013/165373 07.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 6 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 6 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
5 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 juin 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
- 16 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Leixlip Co Kildare, IE
Leixlip Co Kildare, IE
Leixlip Co Kildare, IE
Vancouver, Washington 98683, US
Vancouver, Washington 98683, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.