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Brevet européen · EP2844533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844533
- Numéro de demande
- EP13729705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B61D 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012212967 24.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062466 17.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/016049 30.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 10.09.2026
- 3 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
LANGERT, Wolfgang
46499 Hamminkeln, DE
SCHMIDT, Gerhard
45127 Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.