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Brevet européen · EP2844587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844587
Numéro de demande
EP13721649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
22 août 2018
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/10 (2006.01)
Priorité
EP 12166478 02.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/059071 01.05.2013
Publication PCT
WO2013/164373 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Titulaire

JT International SA

8 rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

COLLINS, Tim

Leatherhead Surrey KT24 6BL, GB

DESIRAJU, Bhanukiran

CH-1208 Geneva

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.