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Brevet européen · EP2844601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844601
- Numéro de demande
- EP13725902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 1/62 (2006.01)F16B 45/00 (2006.01)B66C 1/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012101594 U 30.04.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/100157 30.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/163992 07.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
NORPOTH, Bernhard
45309 Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.