COMPOSITION LUBRIFIANTE POUR MOTEUR
Brevet européen · EP2844724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844724
- Numéro de demande
- EP13721663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 145/00 (2006.01)C10M 145/26 (2006.01)C10M 145/32 (2006.01)C10M 157/00 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 30/04 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)
- Priorité
- FR 1254152 04.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059254 03.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/164449 07.11.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
GUERIN, Julien
F- 69100 Villeurbanne, FR
OBRECHT, Nicolas
F-69007 Lyon, FR
KHELIDJ, Nadjet
CH-8810 Horgen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.