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Brevet européen · EP2844751 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844751
Numéro de demande
EP13724535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C12N 9/64 (2006.01)
C12N 15/59 (2006.01)
A23C 19/04 (2006.01)
C12N 1/19 (2006.01)
Priorité
EP 12166673 03.05.2012
US 201261642095 P 03.05.2012
EP 12199178 21.12.2012
EP 12199277 21.12.2012
US 201261745063 P 21.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/059315 03.05.2013
Publication PCT
WO2013/164479 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

DEKKER, Petrus Jacobus Theodorus

NL-6100 AC Echt, NL

MUIJLWIJK, Cornelis Marinus

NL-6100 AC Echt, NL

JONG, DE, René Marcel

NL-6100 AC Echt, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.