BAUMASCHINESTEUERUNG
Brevet européen · EP2844804 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844804
- Numéro de demande
- EP13717715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 avr. 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E01C 19/00 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)G08C 25/00 (2006.01)G08C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012009000 04.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001082 12.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/164064 07.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 11 déc. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
- 13 mars 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
- 22 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
56642 Kruft, DE
56154 Boppard, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.