SCHACHTUNTERTEIL
Brevet européen · EP2844805 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844805
- Numéro de demande
- EP13720247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E03F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012101644 U 04.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001288 02.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/164087 07.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.09.2022
- 28 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- REHAU AG + Co, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
91052 Erlangen, DE
91086 Aurachtal, DE
90596 Schwanstetten, DE
91315 Höchstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.