CHEMISE DE MOTEUR À COMBUSTION INTERNE

Brevet européen · EP2844859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844859
Numéro de demande
EP13729417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F02F 1/00 (2006.01)
C23C 16/00 (2006.01)
Priorité
FR 1254060 03.05.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/001028 06.05.2013
Publication PCT
WO2013/164690 07.11.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

HEAU, Christophe

F-42100 Saint Etienne, FR

MAURIN-PERRIER, Philippe

F-42680 St Marcellin En Forez, FR

BOMBILLON, Laurent

F-42160 Andrezieux-Boutheon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.