CHEMISE DE MOTEUR À COMBUSTION INTERNE
Brevet européen · EP2844859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844859
- Numéro de demande
- EP13729417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F02F 1/00 (2006.01)C23C 16/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1254060 03.05.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/001028 06.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/164690 07.11.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
F-42100 Saint Etienne, FR
F-42680 St Marcellin En Forez, FR
F-42160 Andrezieux-Boutheon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.