SCHRAUBE FÜR LEICHTBAUSTOFFE
Brevet européen · EP2844884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844884
- Numéro de demande
- EP13721584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 30 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16B 13/00 (2006.01)F16B 25/00 (2006.01)F16B 43/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 6062012 02.05.2012
- Demande PCT
- PCT/CH2013/000075 01.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/163772 07.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 5 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 4 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.