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Brevet européen · EP2844908 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844908
- Numéro de demande
- EP13719694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 7 mars 2018
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21Y 115/10 (2016.01)F21K 9/61 (2016.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201213459489 30.04.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/037846 23.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/165757 07.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
HOLMAN, Robert L.
San Diego, California 92121-1714, US
SAMPSELL, Matthew B.
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.