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Brevet européen · EP2844920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844920
- Numéro de demande
- EP13716263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 18 mai 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23N 5/12 (2006.01)F23D 14/14 (2006.01)F23D 14/16 (2006.01)F23N 5/14 (2006.01)F23N 5/16 (2006.01)F23N 5/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 12166512 03.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057299 08.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/164159 07.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
TEN HOEVE, Dirk
NL-7961 LD Ruinerwold, NL
VAN DEN BERG, Wilhelm Salvatore
NL-9474 PE Zuidlaarderveen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.