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Brevet européen · EP2845072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2845072
Numéro de demande
EP12798636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2012
Publié
11 mars 2015
Délivré
29 août 2018
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G05D 3/12 (2006.01)
B66D 5/30 (2006.01)
Priorité
DE 202012101654 U 04.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/072823 16.11.2012
Publication PCT
WO2013/164041 07.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 1 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.09.2018

  7. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Inventeur

HAERTER, Michael

73760 Ostfildern, DE

WIEGERT, Alexander

73760 Ostfildern, DE

HECHT, Martin

87600 Kaufbeuren, DE

UNSIN, Karl

86860 Beckstetten, DE

HAHN, Andreas

73760 Ostfildern, DE

ROESSLER, Berthold

73760 Ostfildern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.