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Brevet européen · EP2845192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2845192
Numéro de demande
EP13722513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
17 juil. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 5/48 (2006.01)
G11B 5/55 (2006.01)
F16D 1/08 (2006.01)
F16C 27/04 (2006.01)
Priorité
US 201261640626 P 30.04.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051117 30.04.2013
Publication PCT
WO2013/164608 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Performance Plastics Rencol Limited

Saint-Gobain House, Binley Business Park Coventry CV3 2TT, GB

Inventeur

NIAS, Benjamin

Bristol BS34 5TB, GB

HUGHES, Simon Alan

Haverfordwest Pembrokeshire South Wales SA61 1UD, GB

SLAYNE, Andrew Robert

Bristol BS36 2AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.