TOLERANZRING MIT PERFORIERTER WELLEN

Brevet européen · EP2845194 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2845194
Numéro de demande
EP13723539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
16 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G11B 5/48 (2006.01)
G11B 5/55 (2006.01)
F16C 27/04 (2006.01)
F16D 1/08 (2006.01)
Priorité
US 201261640620 P 30.04.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051116 30.04.2013
Publication PCT
WO2013/164607 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 18 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  6. 26 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.02.2019

  7. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Performance Plastics Rencol Limited

Saint-Gobain House, Binley Business Park Coventry CV3 2TT, GB

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

NIAS, Benjamin

Bristol BS34 5TB, GB

HUGHES, Simon Alan

Haverfordwest Pembrokeshire South Wales SA61 1UD, GB

SLAYNE, Andrew Robert

Bristol BS36 2AF, GB

JAMES, Neil

Newport South Wales NP19 8HW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.