BRENNELEMENTLAGERBECKEN EINES KERNKRAFTWERKS
Brevet européen · EP2845199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2845199
- Numéro de demande
- EP13717737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 30 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G21C 13/10 (2006.01)G21C 17/02 (2006.01)G21C 19/07 (2006.01)G21C 19/32 (2006.01)G21C 19/40 (2006.01)G21C 19/18 (2006.01)G21C 19/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012207473 04.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057289 08.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/164158 07.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 janv. 2019
Transféré
- Titulaire
- AREVA GmbH, Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, Allemagne → Framatome GmbH, Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
- 25 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
91083 Baiersdorf, DE
91362 Pretzfeldt, DE
91077 Kleinsendelbach, DE
91091 Großenseebach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.