Multifunktionaler Baumrost

Brevet européen · EP2845465 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2845465
Numéro de demande
EP14166741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2014
Publié
11 mars 2015
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A01G 13/00 (2006.01)
A01G 13/02 (2006.01)
E01C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013109668 04.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 23 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 24 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.07.2020

  7. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

MeierGuss Limburg GmbH

Elzer Strasse 23-25, 65556 Limburg, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Sonnenberg, Ralf

32120 Hiddenhausen, DE

Schreiner, Dieter

35418 Buseck, DE

Weis, Stefan

65589 Hadamar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.