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Brevet européen · EP2845476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2845476
- Numéro de demande
- EP14182964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2014
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B26B 19/38 (2006.01)A01K 14/00 (2006.01)B26B 19/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201315780 05.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 19.10.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 16 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 21 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2022
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
Halls Head, Western Australia 6210, AU
3412 Heimiswil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.