Wirbelsäuleimplantat

Brevet européen · EP2845552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2845552
Numéro de demande
EP14190344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2006
Publié
11 mars 2015
Délivré
10 janv. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 662747 P 17.03.2005
US 708918 P 17.08.2005
Divisionnaire de
EP11160063
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

Spinal Elements, Inc.

2744 Loker Avenue West Suite 100 Carlsbad, California 92010, US

Inventeur

Blain, Jason

Encinitas, CA California 92024-7208, US

Martin, Greg

Encinitas, CA California 62024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.