Handventil und seine Verwendung

Brevet européen · EP2845650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2845650
Numéro de demande
EP14002878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2014
Publié
11 mars 2015
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/30 (2006.01)
B05B 9/01 (2006.01)
F16K 1/12 (2006.01)
B05B 12/00 (2018.01)
Priorité
DE 202013007781 U 29.08.2013
DE 202013007690 U 30.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Suttner GmbH

Hauptstrasse 15-17, 33818 Leopoldshöhe, DE

Inventeur

Hartmann, Lothar

33813 Oerlinghausen, DE

Zunkel, Steffen

33813 Oerlinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.