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Brevet européen · EP2845678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2845678
- Numéro de demande
- EP13856489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 11/30 (2006.01)B23K 11/11 (2006.01)B23K 11/31 (2006.01)B24B 49/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012254688 20.11.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/006817 20.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/080626 30.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
NAKAJIMA, Kotaro
Aichi 458-0808, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.