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Brevet européen · EP2845784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2845784
Numéro de demande
EP14275185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2014
Publié
11 mars 2015
Délivré
19 août 2020
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B61G 11/16 (2006.01)
Priorité
GB 201315935 06.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 17 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.11.2020

  6. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Titulaire

T A Savery & Co., Ltd.

Grovelands Longford Road, Exhall, Coventry CV7 9NE, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Williams, Terence

Coventry, West Midlands CV3 2QG, GB

Watts, Carl Francis

Culworth, Nr. Banbury, Oxfordshire OX17 2AT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.