Bandtransporttrolley

Brevet européen · EP2845826 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2845826
Numéro de demande
EP14178179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2014
Publié
11 mars 2015
Délivré
13 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65H 16/00 (2006.01)
B65H 18/08 (2006.01)
B65H 75/02 (2006.01)
B62B 3/00 (2006.01)
B65H 75/00 (2006.01)
Priorité
EP 13178495 30.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

GEA Food Solutions Bakel B.V.

Beekakker 11, 5761 EN Bakel, NL

Inventeur

Boogers, George, Lambertus, Josephus, Maria

5406 AR, Uden, NL

Boeijen, Nick, William

5492 BE, Sint-Oedenrode, NL

Van Der Laak, Jacobus, Johannes, Maria

5763 PM, Milheeze, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.