Installation modulaire de fabrication d'un précurseur d'émulsion explosive
Brevet européen · EP2845844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2845844
- Numéro de demande
- EP14191011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2014
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C06B 47/14 (2006.01)C06B 21/00 (2006.01)B01F 7/00 (2006.01)B01F 7/16 (2006.01)B01F 7/18 (2006.01)B01F 15/06 (2006.01)B01F 1/00 (2006.01)F28F 9/26 (2006.01)F28F 13/12 (2006.01)F28B 1/02 (2006.01)F28D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1350379 16.01.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 26 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2024
- 11 août 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- NITRATES & INNOVATION, 1 Terrasse Bellini, Tour Initiale, 92935 Paris La Défense Cedex, France → Innovation & Industrie, 1 Terasse Bellini Tour Initiale, 92935 Paris la Défense, France
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 12 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.06.2021
- 14 avr. 2021
Titulaire
- Titulaire
- NITRATES & INNOVATION, 61 Rue Galilée, 75008 Paris, France → NITRATES & INNOVATION, 1 Terrasse Bellini, Tour Initiale, 92935 Paris La Défense Cedex, France
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
1 entrée antérieure
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
84800 Lagnes, FR
Tibshelf, Derbyshire DE55 5QP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.