Polymerschlauch mit einem textilen Festigkeitsträger

Brevet européen · EP2845932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2845932
Numéro de demande
EP14171066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2014
Publié
11 mars 2015
Délivré
19 mai 2021
Radié
19 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 3/28 (2006.01)
D02G 3/44 (2006.01)
Priorité
DE 102013105980 10.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  2. 19 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

VERITAS AG

Stettiner Strasse 1-9, 63571 Gelnhausen, DE

Inventeur

Niesse, Michael

63571 Gelnhausen, DE

Van Hooren, Marc

63579 Freigericht, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.