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Brevet européen · EP2845939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2845939
Numéro de demande
EP14183631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2014
Publié
11 mars 2015
Délivré
3 janv. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 65/06 (2006.01)
Priorité
JP 2013183636 05.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Inventeur

Katou, Shuuhei

Tokyo, 206-8551, JP

Kumon, Satoshi

Tokyo, 206-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.