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Brevet européen · EP2845939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2845939
- Numéro de demande
- EP14183631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2014
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 3 janv. 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 65/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013183636 05.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 3 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
Parties
Inventeur
Katou, Shuuhei
Tokyo, 206-8551, JP
Kumon, Satoshi
Tokyo, 206-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.